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Mairie Dortan Haut Bugey
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Procès verbaux & délibérations

Procès verbaux

Procès-verbal du conseil municipal du 7 avril 2025
Procès-verbal du conseil municipal du 16 juin 2025
Procès-verbal du conseil municipal du 15 septembre 2025
Procès-verbal du conseil municipal du 8 décembre 2025

Délibérations municipales

Délibérations du conseil municipal du 21 septembre 2026

Liste des délibérations du conseil municipal du 21 septembre 2026
1. Nomination d'un secrétaire de séance du 21 09 2026
2. Convention de participation aux frais de fonctionnement du RASED avec la commune de Bellignat
3. Convention de participation au financement de services de documentation et d'aide à la décision avec SVP
4. Rapport d'activité 2025 de HBA
5. Adhésion au groupement de commandes dédié à des prestations de service de vérifications périodiques réglementaires
6. Levée de retenue de garantie marché AD'AP AMVR POUPON CARRELAGE
7. Désignation de deux référents ambroisie
8. Bail commercial locaux Restaurant La Biennoise
9. Bail civil licence IV Restaurant La Biennoise
10. Mandat spéciale accordé aux conseillers municipaux de Dortan dans le cadre du Congrès des Maires
11. Aide financière pour la formation BAFA d'une administrée
12. Modification du règlement intérieur des garderies périscolaires

Délibérations du conseil municipal du 6 juillet 2026

Liste des délibérations du conseil municipal du 6 juillet 2026
1. Délégation consentie au Maire par le Conseil Municipal en matière d'urbanisme
2. Convention de mandat pour la facturation par l'Office national des forêts pour les recettes issues des ventes de bois
3. Désignation d'un représentant à la CLECT de Haut-Bugey Agglomération
4. Tarif forfaitaire travaux des agents communaux
5. Modification du tableau des emplois permanents
6. Création d'emplois pour accroissement temporaire d'activité
7. Convention d'honoraires pour une prestation d'avocat

Délibérations du conseil municipal du 5 juin 2026

Liste des délibération du conseil municipal du 5 juin 2026
Création d'un emploi pour accroissement saisonnier d'activité

Délibérations du conseil municipal du 29 avril 2026

Listes des délibérations du conseil municipal du 29 avril 2026
1. Approbation du budget primitif 2026 Chaufferie
2. Approbation du budget primitif 2026 Commune
3. Subventions 2026 aux associations
4. Taux d'imposition des contributions directes 2026
5. Constitution de la commission communale des impôts directs
6. Création de deux emplois pour accroissement temporaire d'activité
7. Nomination des représentants à la CALEOL pour Dynacité
8. Modification du réglement intérieur du conseil municipal

Délibérations du conseil municipal du 8 avril 2026

Liste des délibérations du conseil municipal du 8 avril 2026
1. Création et constitution des commissions communales
2. Constitution de la Commission d'Appel d'Offres

Délibérations du conseil municipal du 31 mars 2026

Liste des délibérations du conseil municipal du 31 mars 2026
1. Indemnités de fonction des élus
2. Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
3. Fixation du nombre de membres du conseil d'administration du CCAS
4. Election des membres du conseil d'administration du CCAS
5. Désignation des délégués au Comité Syndical du SIEA
6. Désignation des délégués au CNAS
7. Désignation de délégués du syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Haut-Jura
8. Désignation du délégué à la Défense
9. Désignation de délégués à l'association des communes forestières
10. Désignation d'élus relais égalité
11. Nomination des représentants des collectivités membres de l'Agence France Locale

Délibérations du conseil municipal du 20 mars 2026

Liste des délibérations du conseil municipal du 20 mars 2026
Création des postes d'adjoints au maire
PV ELECTION MAIRE ET ADJOINTS 2026 03 20

Délibérations du conseil municipal du 2 mars 2026

Liste des délibérations votées par le conseil municipal du 2 mars 2026
1. Approbation du Compte Financier Unique 2025 du budget Chaufferie
2. Approbation du Compte Financier Unique 2025 du budget Commune
3. Affectation des résultats 2025 du budget Chaufferie
4. Affectation des résultats 2025 du budget Commune
5. Avis sur le PLUiH de Haut-Bugey Agglomération
6. Convention pour le chemin pédestre de la digue de Dortan avec EDF
7. Modification du tableau des emplois permanents
8. Modification du temps de travail de l'emploi pour accroissement temporaire d'activité de l'accueil
9. Convention de passage avec Haut Bugey Agglomération pour les sentiers de randonnée

Délibérations du conseil municipal du 8 décembre 2025

Liste des délibération votées par le conseil municipal du 8 décembre 2025
Participation des communes extérieures aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques communales pour l'année scolaire 2024-2025
Participation des communes extérieures aux dépenses de fonctionnement de la restauration scolaire pour l'année 2024
Tarifs municipaux 2026
Création d'emplois pour accroissement temporaire d'activité
Approbation du Plan Partenarial De Gestion de la Demande d''Information des Demandeurs de logement social 2026-2032
Convention de service pour la mise à disposition d'un intervenant musical à l'école élémentaire
Programme de coupes de bois 2026
Avenant n°2 au contrat de fourniture de chaleur avec le Syndicat des Copropriétaires de la Léchère
Groupement de commandes participation au financement d'assistance juridique
Cession d'une partie de la parcelle AD 833 à la Société ENIZZIA
Convention de mandat de recettes et fixation des tarifs pour la redevance des Infastructures de Recyclage pour Véhicules Electriques
Remise exceptionnelle sur la location de la salle des fêtes faite à un administré
Convention de mise à disposition du mur de Merdancon au PNRHJ

Délibérations du conseil municipal du 15 septembre 2025

Liste des délibérations votées par le conseil municipal du 19 septembre 2025
Participation pour la protection sociale complémentaire au 01012026
Modification du tableau des emplois permanents
Modification du temps de travail de l'emploi pour accroissement temporaire d'activité de l'accueil
Création d'un emploi pour accroissement temporaire d'activité à l'école maternelle
Convention de servitudes avec le SIEA pour la pose d'une ligne électrique rue du Lioux
Congrès des maires - mandat spécial fait au Maire et aux Adjoints au Maire
Location d'un jardin communal
Désaffectation et déclassement d'une partie de la parcelle AD 833
Convention de servitudes avec ENEDIS pour la pose d'une ligne électrique sur la parcelle AC 86

Délibérations du conseil municipal du 5 février 2025

Liste des délibérations votées par le Conseil Municipal du 3 février 2025
Avis sur le projet de PLUiH d'Haut-Bugey Agglomération
Cessions terrains communaux à la SCI du Lioux

Délibérations du conseil municipal du 7 avril 2025

Liste des délibérations votées par le conseil municipal du 7 avril 2025
Modification du tableau des emplois permanents
Création d'emplois pour accroissement temporaire d'activité
Convention pour la participation aux frais du RASED avec la commune de Bellignat
Contrat passé avec ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l'espace public
Convention de mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec l'Agence Départementale d'Ingenierie de l'Ain pour l'aménagement de la traversée de Dortan
Adhésion à l'association Accueillir des Professions de Santé dans le Haut-Bugey
Cession du four de Maissiat d'en Bas
Cession partie parcelle B 613
Pose d'un abribus voyageurs Place de la Mairie - Demande d'aide à la Région AURA
Modification cession parcelles communales SCI du Lioux
Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget Chaufferie
Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget Commune
Affectation des résultats 2024 du Budget Chaufferie
Affectation des résultats 2024 du Budget Commune
Taux d'imposition des contributions directes pour l'année 2025
Subventions aux associations pour l'année 2025
Approbation du Budget Primitif Chaufferie 2025
Approbation du Budget Primitif 2025 Commune

Délibérations du conseil municipal du 16 juin 2025

Liste des délibérations votées par le conseil municipal du 16 juin 2025
Création d'emplois pour accroissement temporaire d'activité
Modification des réglements intérieurs services périscolaires et car scolaire
Renouvellement du bail pour la station radioélectrique lieu-dit Machuran avec INFRACOS
Réhabilitation de la fontaine Place de la Mairie - Plan de financement et demande de subvention
Aménagement de la traversée de Dortan - Plan de financement et demandes de subvention
Désaffectation et déclassement du four de Maissiat d'en Bas et de la parcelle ZC 257

Délibérations du conseil municipal du 16 décembre 2024

Liste des délibérations votées par le Conseil Municipal du 16 décembre 2024
Convention de prestations de services entre HBA et la Commune pour la gestion des chats errants
Groupement de commandes HBA pour la fourniture de prestations juridiques
Cession partielle de la parcelle AD 833 à la société SMP - Modification de la zone à céder
Programme de coupes de bois dans la forêt communale pour l'année 2025
Contrats de fourniture de chaleur avec les abonnés de la chaufferie-bois à compter du 1er janvier 2025
Tarifs municipaux 2025
Mise en place d'un régime indemnitaire pour les agents de la filière Police Municipale
Création d'un emploi pour accroissement temporaire d'activité
Modification du tableau des emplois permanents
Rapport d'activité de Haut-Bugey Agglomération 2023

Délibérations du conseil municipal du 14 octobre 2024

Liste des délibérations votées par le Conseil Municipal du 14 octobre 2024
Adhésion au contrat d'assurance statutaire du Centre de Gestion de l'Ain pour 2025-2028
Financement du stage Savoir Rouler A Vélo dans le cadre du programme GENERATION VELO pour l'école élémentaire
Subvention versée à l'ASDL pour l'opération Octobre Rose
Participation des communes extérieures aux dépenses de fonctionnement de la restauration scolaire pour l'année 2023
Participation des communes extérieures aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques pour l'année 2023-2024
Contrat de dépôt-vente avec l'Office de Tourisme du Haut-Bugey
Décision modificative n°1 du budget Chaufferie 2024
Convention de mise à disposition du système d'endiguement de Dortan au Parc Naturel Régional du Haut-Jura
Convention de mise à disposition du mur du Merdançon au Parc Naturel Régional du Haut-Jura

Délibérations du conseil municipal du 16 septembre 2024

Liste des délibérations votées par le Conseil Municipal du 16 septembre 2024
Prêt de la salle des fêtes au groupement paroissial d'Oyonnax
Mandat spécial fait au Maire et à un Adjoint au Maire pour le congrès des maires
Fixation du prix de vente du livre Dortan Village de France
Modification du Périmètre Délimité des Abords du château de Dortan
Recours aux fonds de concours par le SIEA pour le financement de l'éclairage public
Validation du schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques élaboré par le SIEA
Modification des statuts du SIEA
Modification du règlement intérieur des garderies périscolaires
Cession d'un délaissé communal aux consorts ASLAN
Création de deux emplois pour accroissement temporaire d'activité

Délibérations du conseil municipal du 17 juin 2024

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 17 juin 2024
Convention de mission d'assistance d'ouvrage avec l'Agence Départementale d'Ingénierie de l'Ain pour l'aménagement de la traversée de Dortan
Recours aux fonds de concours par le SIEA pour le financement des IRVE
Groupement de commande pour l'achat de IRVE avec le SIEA
Acquisition de la parcelle ZC 64 PARTIE par la Commune à M. DA SILVA PEREIRA Antonio
Création d'un emploi saisonnier
Désaffectation du domaine public et cession de la parcelle AC 203 et AC 207 PARTIE à M. PERRET Claude
Adhésion à l'association APSHB
Archives communales - Plan de financement et demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l'Ain
Archives communales - Plan de financement et demande de subvention auprès de la DRAC AURA
Rénovation de la toiture de la chapelle de VOUAIS - Plan de financement et demande de subvention auprès de la région AURA
Projet de centrale photovoltaïque - Bail emphytéotique avec Forces Motrices du Gelon

Délibérations du conseil municipal du 08 avril 2024

Liste des délibérations votées par le Conseil municipal du 8 avril 2024
Subvention d'Equilibre 2024 du Budget annexe Chaufferie
Budget Commune Approbation Budget Primitif 2024
Budget Chaufferie Approbation Budget Primitif 2024
Subventions 2024 aux Associations
Taux d'imposition contributions directes 2024
Budget Commune Affectation Résultats 2023
Budget Chaufferie Affectation Résultats 2023
Budget Commune Compte Administratif 2023
Budget Chaufferie Compte Administratif 2023
Budget Commune Approbation compte de gestion 2023
Budget Chaufferie Approbation compte de gestion 2023
Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Convention Agence Postale Communale
Participation à l'action Elu Rural Relais de l'Egalité et désignation d'un élu relais
Création d'un emploi pour accroissement temporaire d'activité

Délibérations du conseil municipal du 04 mars 2024

Liste des délibérations votées par le Conseil Municipal du 04 mars 2024
Prêt de la salle des Fêtes pour les professeurs du conservatoire de musique du Haut-Bugey
Bail professionnel salle du Clos Vincent Ferry Laura
Bail professionnel Cabinet médical Allieri Thierry
Organisation rythmes scolaires Rentrée de septembre 2024
Révision du PLUIH débat sur les orientations générales du PADD

Délibérations du conseil municipal du 05 février 2024

Liste des délibérations Votées du 05 Février 2024
Convention mise à disposition MDSP01 pour cérémonie 80ème anniversaire Martyre Dortan
Personnel Communal Création d'un poste pour accroissement temporaire d'activité
Programme de coupes de Bois 2024
Cession parcelle A 733 partie commune de Dortan à SCI LES 2B
Désignation du référent déontologue élus et adhésion à la mission d'assistance et conseil du CDG01
Annexe à la délibération n°2024-002 du 05022024
Mandat du CDG 01 pour engagement Consultation contrat d'assurance collective