Procès verbaux Conseil municipal 2025 Procès-verbal du conseil municipal du 3 février 2025 Procès-verbal du conseil municipal du 7 avril 2025 Procès-verbal du conseil municipal du 16 juin 2025 Conseil municipal 2024 Procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2024 Procès-verbal du conseil municipal du 14 octobre 2024 Procès verbal du conseil municipal du 16 septembre 2024 Procès verbal du conseil municipal du 17 juin 2024 Procès verbal du conseil municipal du 08 avril 2024 Procès verbal du conseil municipal du 04 mars 2024 Procès verbal du conseil municipal du 02 février 2024 Conseil municipal 2023 Procès verbal du conseil municipal du 27 novembre 2023 Procès verbal du conseil municipal du 02 octobre 2023 Procès verbal du conseil municipal du 26 juin 2023 Procès verbal du conseil municipal du 02 mai 2023 Procès verbal du conseil municipal du 03 avril 2023 Procès verbal du conseil municipal du 20 mars 2023 Procès verbal du conseil municipal du 18 janvier 2023 Conseil municipal 2022 Procès verbal du conseil municipal du 19 décembre 2022 Procès verbal du conseil municipal du 28 novembre 2022 Procès verbal du conseil municipal du 17 octobre 2022 Procès verbal du conseil municipal du 19 septembre 2022 Procès verbal du conseil municipal du 20 juin 2022 Procès verbal du conseil municipal du 11 avril 2022 Procès verbal du conseil municipal du 21 mars 2022 Procès verbal du conseil municipal du 07 mars 2022 Procès verbal du conseil municipal du 24 janvier 2022 Délibérations municipales Délibérations du conseil municipal du 15 septembre 2025 Liste des délibérations votées par le conseil municipal du 19 septembre 2025 Participation pour la protection sociale complémentaire au 01012026 Modification du tableau des emplois permanents Modification du temps de travail de l'emploi pour accroissement temporaire d'activité de l'accueil Création d'un emploi pour accroissement temporaire d'activité à l'école maternelle Convention de servitudes avec le SIEA pour la pose d'une ligne électrique rue du Lioux Congrès des maires - mandat spécial fait au Maire et aux Adjoints au Maire Location d'un jardin communal Désaffectation et déclassement d'une partie de la parcelle AD 833 Convention de servitudes avec ENEDIS pour la pose d'une ligne électrique sur la parcelle AC 86 Délibérations du conseil municipal du 5 février 2025 Liste des délibérations votées par le Conseil Municipal du 3 février 2025 Avis sur le projet de PLUiH d'Haut-Bugey Agglomération Cessions terrains communaux à la SCI du Lioux Délibérations du conseil municipal du 7 avril 2025 Liste des délibérations votées par le conseil municipal du 7 avril 2025 Modification du tableau des emplois permanents Création d'emplois pour accroissement temporaire d'activité Convention pour la participation aux frais du RASED avec la commune de Bellignat Contrat passé avec ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l'espace public Convention de mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec l'Agence Départementale d'Ingenierie de l'Ain pour l'aménagement de la traversée de Dortan Adhésion à l'association Accueillir des Professions de Santé dans le Haut-Bugey Cession du four de Maissiat d'en Bas Cession partie parcelle B 613 Pose d'un abribus voyageurs Place de la Mairie - Demande d'aide à la Région AURA Modification cession parcelles communales SCI du Lioux Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget Chaufferie Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget Commune Affectation des résultats 2024 du Budget Chaufferie Affectation des résultats 2024 du Budget Commune Taux d'imposition des contributions directes pour l'année 2025 Subventions aux associations pour l'année 2025 Approbation du Budget Primitif Chaufferie 2025 Approbation du Budget Primitif 2025 Commune Délibérations du conseil municipal du 16 juin 2025 Liste des délibérations votées par le conseil municipal du 16 juin 2025 Création d'emplois pour accroissement temporaire d'activité Modification des réglements intérieurs services périscolaires et car scolaire Renouvellement du bail pour la station radioélectrique lieu-dit Machuran avec INFRACOS Réhabilitation de la fontaine Place de la Mairie - Plan de financement et demande de subvention Aménagement de la traversée de Dortan - Plan de financement et demandes de subvention Désaffectation et déclassement du four de Maissiat d'en Bas et de la parcelle ZC 257 Délibérations du conseil municipal du 16 décembre 2024 Liste des délibérations votées par le Conseil Municipal du 16 décembre 2024 Convention de prestations de services entre HBA et la Commune pour la gestion des chats errants Groupement de commandes HBA pour la fourniture de prestations juridiques Cession partielle de la parcelle AD 833 à la société SMP - Modification de la zone à céder Programme de coupes de bois dans la forêt communale pour l'année 2025 Contrats de fourniture de chaleur avec les abonnés de la chaufferie-bois à compter du 1er janvier 2025 Tarifs municipaux 2025 Mise en place d'un régime indemnitaire pour les agents de la filière Police Municipale Création d'un emploi pour accroissement temporaire d'activité Modification du tableau des emplois permanents Rapport d'activité de Haut-Bugey Agglomération 2023 Délibérations du conseil municipal du 14 octobre 2024 Liste des délibérations votées par le Conseil Municipal du 14 octobre 2024 Adhésion au contrat d'assurance statutaire du Centre de Gestion de l'Ain pour 2025-2028 Financement du stage Savoir Rouler A Vélo dans le cadre du programme GENERATION VELO pour l'école élémentaire Subvention versée à l'ASDL pour l'opération Octobre Rose Participation des communes extérieures aux dépenses de fonctionnement de la restauration scolaire pour l'année 2023 Participation des communes extérieures aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques pour l'année 2023-2024 Contrat de dépôt-vente avec l'Office de Tourisme du Haut-Bugey Décision modificative n°1 du budget Chaufferie 2024 Convention de mise à disposition du système d'endiguement de Dortan au Parc Naturel Régional du Haut-Jura Convention de mise à disposition du mur du Merdançon au Parc Naturel Régional du Haut-Jura Délibérations du conseil municipal du 16 septembre 2024 Liste des délibérations votées par le Conseil Municipal du 16 septembre 2024 Prêt de la salle des fêtes au groupement paroissial d'Oyonnax Mandat spécial fait au Maire et à un Adjoint au Maire pour le congrès des maires Fixation du prix de vente du livre Dortan Village de France Modification du Périmètre Délimité des Abords du château de Dortan Recours aux fonds de concours par le SIEA pour le financement de l'éclairage public Validation du schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques élaboré par le SIEA Modification des statuts du SIEA Modification du règlement intérieur des garderies périscolaires Cession d'un délaissé communal aux consorts ASLAN Création de deux emplois pour accroissement temporaire d'activité Délibérations du conseil municipal du 17 juin 2024 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 17 juin 2024 Convention de mission d'assistance d'ouvrage avec l'Agence Départementale d'Ingénierie de l'Ain pour l'aménagement de la traversée de Dortan Recours aux fonds de concours par le SIEA pour le financement des IRVE Groupement de commande pour l'achat de IRVE avec le SIEA Acquisition de la parcelle ZC 64 PARTIE par la Commune à M. DA SILVA PEREIRA Antonio Création d'un emploi saisonnier Désaffectation du domaine public et cession de la parcelle AC 203 et AC 207 PARTIE à M. PERRET Claude Adhésion à l'association APSHB Archives communales - Plan de financement et demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l'Ain Archives communales - Plan de financement et demande de subvention auprès de la DRAC AURA Rénovation de la toiture de la chapelle de VOUAIS - Plan de financement et demande de subvention auprès de la région AURA Projet de centrale photovoltaïque - Bail emphytéotique avec Forces Motrices du Gelon Délibérations du conseil municipal du 08 avril 2024 Liste des délibérations votées par le Conseil municipal du 8 avril 2024 Subvention d'Equilibre 2024 du Budget annexe Chaufferie Budget Commune Approbation Budget Primitif 2024 Budget Chaufferie Approbation Budget Primitif 2024 Subventions 2024 aux Associations Taux d'imposition contributions directes 2024 Budget Commune Affectation Résultats 2023 Budget Chaufferie Affectation Résultats 2023 Budget Commune Compte Administratif 2023 Budget Chaufferie Compte Administratif 2023 Budget Commune Approbation compte de gestion 2023 Budget Chaufferie Approbation compte de gestion 2023 Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle Convention Agence Postale Communale Participation à l'action Elu Rural Relais de l'Egalité et désignation d'un élu relais Création d'un emploi pour accroissement temporaire d'activité Délibérations du conseil municipal du 04 mars 2024 Liste des délibérations votées par le Conseil Municipal du 04 mars 2024 Prêt de la salle des Fêtes pour les professeurs du conservatoire de musique du Haut-Bugey Bail professionnel salle du Clos Vincent Ferry Laura Bail professionnel Cabinet médical Allieri Thierry Organisation rythmes scolaires Rentrée de septembre 2024 Révision du PLUIH débat sur les orientations générales du PADD Délibérations du conseil municipal du 05 février 2024 Liste des délibérations Votées du 05 Février 2024 Convention mise à disposition MDSP01 pour cérémonie 80ème anniversaire Martyre Dortan Personnel Communal Création d'un poste pour accroissement temporaire d'activité Programme de coupes de Bois 2024 Cession parcelle A 733 partie commune de Dortan à SCI LES 2B Désignation du référent déontologue élus et adhésion à la mission d'assistance et conseil du CDG01 Annexe à la délibération n°2024-002 du 05022024 Mandat du CDG 01 pour engagement Consultation contrat d'assurance collective
